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Politique de cookie & confidentialité

ÉDITEUR RESPONSABLE

  • Gérant : Didier Toorens & Patrick VANDENHOVE
  • Siège social : Rue de la Tour, 9 à 4458 Fexhe Slins
  • Siège d’exploitation : Rue de Rabosée, 71 4020 Liège
  • Num. d’entreprise : BE 0898.341.051
  • Forme juridique : ASBL
  • Tel : 0485/59.46.19
  • E-mail : atpliege@gmail.com
  • Copyright : © 2023 ATP Liège, tous droits réservés.
  • Thème : The GEM

RÉALISATION

Foursides Création de Sites Web | Vidéo | Graphisme Rue du Laveu, 240 4000 Liège

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de « ATP Liège » et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de « ATP Liège » est interdite. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété ” ATP Liège ” ou de tiers ayant autorisé limitativement « ATP Liège » à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de « ATP Liège », est strictement interdite. Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Conditions d’accès au site : Toute personne (ci-après « l’utilisateur ») accédant au présent site (ci-après « le site ») est présumée avoir accepté de façon inconditionnelle l’ensemble des dispositions et des conditions d’utilisation du site. Le site est accessible à tout moment partout dans le monde. L’utilisateur qui s’y connecte porte seul la responsabilité de se conformer au respect des législations et/ou réglementations en vigueur dans le pays où il réside ou de celui d’où il se connecte au site. Modification des présentes conditions d’utilisation et droit applicable : Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées par l’éditeur à tout moment. Les conditions d’utilisation applicables à toute utilisation du site sont celles disponibles et publiées sur le site au moment de sa consultation par l’utilisateur. La nullité ou non-validité d’une disposition des présentes conditions d’utilisation ne porte pas préjudice à la validité des autres dispositions des présentes conditions. Non-responsabilité : Même si toutes les informations du site ont fait l’objet d’une vérification minutieuse, elles sont diffusées à titre purement indicatif. En aucun cas, l’éditeur ne peut être tenu responsable de l’exactitude des informations indiquées ni donner la garantie que les données soient complètes, précises ou actuelles. Tous les renseignements sont donnés sous réserve de modification, d’erreur ou d’omission. L’éditeur se dégage également de toute responsabilité en ce qui concerne les contenus provenant de tiers vers lesquels le site fait des hyperliens. Enfin, l’éditeur décline toute responsabilité et exclut toute garantie en cas d’interruption ou mauvais fonctionnement du site. L’éditeur ne pourra pas non plus être tenu responsable pour des dommages directs ou indirects que l’utilisateur pourrait encourir à la suite d’un accès au site ou de son utilisation.

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET PROTECTION DE DONNÉES

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